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Marques déposées par Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA
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DOMAINE LA GRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA GRAVE
Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA)

Numéro de dépôt :
1686933
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2001
DOMAINE LA GRAVE de Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA

Présentation de la marque DOMAINE LA GRAVE

Déposée le 7 août 1991 par Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA), domicilié(e) château de Landiras, 33720 LANDIRAS - France.

La marque DOMAINE LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA GRAVE est expirée depuis le 7 août 2001.

Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE LANDIRAS FORTUNAM REVERENTER HABE , CHATEAU DE LANDIRAS


Société civile agricole DOMAINE LA GRAVE (SCA) - château de Landiras, 33720 LANDIRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Vins d'appellation Graves Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LA GRAVE